Conditions générales de vente
1. Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente (ci-après "CGV") s'appliquent à toutes les ventes de produits effectuées sur le site Le Petit Écureuil (ci-après "le Site"), exploité par Le Petit Écureuil, immatriculé sous le numéro SIRET [93818083300015], dont le siège social est situé au 8 place vidaillac 46100 FIGEAC.
En passant commande sur notre Site, le client reconnaît avoir lu et accepté ces CGV sans réserve.
2. Produits et disponibilité
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité après la commande, le client sera informé et pourra choisir entre un remboursement ou un échange.
3. Prix et paiement
🔹 Prix : Les prix affichés sur le Site sont en [€ / $], toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
🔹 Modes de paiement acceptés :
✅ Carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express)
✅ PayPal
✅ Shopify Payments
✅ Autres modes si applicable (ex : Apple Pay, Klarna…)
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. La transaction est sécurisée via le mode de paiement.
4. Commandes et validation
Lorsqu’un client passe commande sur Le Petit Écureuil :
1️⃣ Il sélectionne les produits et valide son panier.
2️⃣ Il renseigne ses informations de livraison et de paiement.
3️⃣ Il valide sa commande et effectue le paiement.
4️⃣ Un e-mail de confirmation est envoyé avec le détail de la commande.
Nous nous réservons le droit d'annuler une commande en cas de suspicion de fraude ou d'erreur manifeste sur le prix ou le stock restant.
5. Expédition et livraison
Voir politique d'expédition et livraison.
Les frais d’expédition sont calculés au moment du paiement.
En cas de retard ou de colis abimé lors du transport, Le Petit Écureuil ne pourra être tenu responsable des délais ou défaut produit imputables aux transporteurs.
6. Droit de rétractation et retours
📌 Conformément à la législation en vigueur ([mentionner si applicable : loi française, RGPD, etc.]), le client dispose d’un délai de 14 jours après réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation et demander un retour.
🚨 Exceptions : Les produits personnalisés, numériques ou périssables ne sont pas remboursables.
🔹 Procédure de retour :
- Voir politique de retour
🚚 Frais de retour : À la charge du client
7. Garanties et responsabilité
Nos produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés. En cas de problème, contactez-nous à contact@lepetitecureuil.com.
Le Petit Écureuil ne peut être tenu responsable des pertes ou dommages causés par une mauvaise utilisation des produits ou un cas de force majeure.
8. Données personnelles et confidentialité
Les informations personnelles collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et ne seront jamais vendues à des tiers. Consultez notre Politique de confidentialité pour plus d’informations.
9. Litiges et droit applicable
En cas de litige, nous privilégions une solution à l’amiable. Si aucun accord n'est trouvé, le litige sera soumis aux tribunaux compétents de France.